Mairie de Saint Germain

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 octobre 2008

Pr�sents : Messieurs D. DI ROCCO, JC. ARNAUD, JP.MARION, Madame Claire MEYGRET , Monsieur PM. MAHEAS, Madame F. ROYER, Monsieur Y.CROS, Madame M.MAUVERNAY, Messieurs L.LITHOD-MEILLAND, JM.CLECHET, P.SIMONET, JS. MOIROUD, Y.TULLIE, Madame D. DUBOST

Absents Excus�s : Madame M.ROBERT (pouvoir donn� à C. MEYGRET).

Secr�taire de s�ance : M. MAUVERNAY

Le compte-rendu de la s�ance du 24 septembre 2008 est approuv� à l'unanimit�. Le Maire demande à l'assembl�e d'ajouter 4 points à l'ordre du jour : règlement du cimetière communal, participation pour voies et r�seaux, r�mun�ration des heures d'�tudes surveill�es pour le personnel enseignant, acquisition d'un terrain appartenant à la SAFER. L 'assembl�e donne son accord à l'unanimit� pour ces ajouts.

feuille info N� 92/ NOVEMBRE 2008

CEREMONIES DU 11 NOVEMBRE

Les c�r�monies comm�moratives du 11 novembre 1918 auront lieu

Au monument aux morts à :

10 h 30 à SARCEY, 11h à SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE,

11 h 15 à NUELLES

Suivies d'un vin d'honneur à la salle des fêtes de Nuelles

CHAUFFAGE AU FIOUL : Une prime à la cuve de 200 €

Une aide exceptionnelle est r�serv�e aux m�nages non imposables à l'impôt sur le revenu ayant reçu une facture de fioul entre le 1 er juillet 2008 et le 31 mars 2009 (une seule aide par m�nage sera accord�e sur cette p�riode). Elle sera vers�e par virement bancaire à compter du 1 er janvier 2009. Pour en b�n�ficier, les m�nages doivent faire parvenir avant le 30 avril 2009 à la tr�sorerie mentionn�e sur leur avis d'impôt sur le revenu :

- Le formulaire de demande de l'aide à la cuve disponible en mairie accompagn� de :

- L'avis de non imposition d�livr� par l'administration fiscale

- Pour les logements individuels, une copie de la facture justifiant de l'achat ou de la livraison de fioul domestique, d'un montant minimum de 200 €, �tablie entre le 1 er juillet 2008 et le 31 mars 2009,

- copie de la facture justifiant de l'achat ou de la livraison de fioul domestique d'un montant minimum de 200€, �tablie entre le 1 er juillet 2008 et le 31 mars 2009.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi du jeudi 28 ao�t 2008

Pr�sents : Messieurs D. DI ROCCO, JC.ARNAUD, JP.MARION, Madame C.MEYGRET, Monsieur PM.MAHEAS, Mesdames F.ROYER, M.ROBERT, Monsieur Y.CROS, Madame M.MAUVERNAY, Messieurs L.LITHOD-MEILLAND, J-M.CLECHET, P.SIMONET, J-S.MOIROUD, Y.TULLIE, Madame D.DUBOST

Secr�taire de s�ance : PM.MAHEAS

Date de convocation : 20 août 2008

Date d'affichage de la convocation : 20 août 2008

Le compte-rendu de la s�ance du 10 juillet 2008 est approuv� à l'unanimit�.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 26 septembre 2008
Pr�sents : Messieurs D. DI ROCCO, JP.MARION, Madame Claire MEYGRET, Mesdames M.MAUVERNAY, M.ROBERT, F.ROYER, Messieurs JM.CLECHET, Y.CROS, P.SIMONET, Y.TULLIE.
Absents Excus�s : JC.ARNAUD (pouvoir donn� à D.DI ROCCO) L.LITHOD-MEILLAND (pouvoir donn� à M.MAUVERNAY) PM.MAHEAS (pouvoir donn� à Y.CROS) JS. MOIROUD (pouvoir donn� à M.ROBERT) D.DUBOST (pouvoir donn� à C. MEYGRET).

Secr�taire de s�ance : JP. MARION

Date de convocation : 18 septembre 2008

Date d'affichage de la convocation : 18 septembre 2008

Le compte-rendu de la s�ance du 28 août 2008 est approuv� à l'unanimit�. Le Maire demande à l'assembl�e de retirer 4 points à l'ordre du jour : extension du groupe scolaire, d�cision modificative N°4 –budget communal, subvention 2008 au profit de l'ADMR et d�cision d'adh�sion au contrat d'assurance groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Ces points seront inscrits à l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal. L'assembl�e donne son accord à l'unanimit� pour ces quatre retraits.

Feuille Info N� 91 / SEPTEMBRE 2008

1er« Saison culturelle » de St Germain/Nuelles

« Mise en pièces » a d'abord �t� un festival de Th�âtre amateur qui s'est d�roul� en novembre 2007 et dont la r�ussite a d�pass� toutes les esp�rances de ceux qui s'�taient investis pour cette initiative culturelle.
Les maires des communes de St Germain et de Nuelles ont encourag� les trois compagnies de th�âtre organisatrices (La Treille, les Jean-Farine et la Compagnie du Th�âtre des Mots) à imaginer une suite à cet �vènement. Après plusieurs mois de travail, nous sommes heureux de vous pr�senter la nouveaut� de cette ann�e : une 1 ère saison culturelle qui commencera dès cette rentr�e 2008 avec des spectacles pour toute la famille ( de 4 à 99 ans). Cinq mardis de l'ann�e scolaire 2008/2009 à 18h30 à la salle des fêtes de Nuelles, des Compagnies venues des quatre coins de la France viendront �merveiller les yeux et les oreilles des petits et des grands.

Le programme de cette saison est d'ores et d�jà �tabli, venez le d�couvrir:
- le Dimanche 31 Août matin au march� de St Germain ;
- le Samedi 6 Septembre après-midi au forum des associations à la salle du Colombier de St Germain.
Le nombre de places �tant limit�, nous vous conseillons de venir les r�server lors de ces pr�sentations.
En esp�rant vivement que cette 1 ère saison culturelle r�pondra aux envies de chacun,

L'�quipe de « Mise en Pièces »
Attention : A partir du 9 Septembre, les r�servations se feront directement à l'Office du tourisme de l'Arbresle en fonction des places disponibles.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 10 juillet 2008

Pr�sents : Messieurs D. DI ROCCO, JC.ARNAUD, Monsieur PM.MAHEAS, Madame M.ROBERT, Monsieur Y.CROS, Madame M.MAUVERNAY, Messieurs L.LITHOD-MEILLAND, J-M.CLECHET, J-S.MOIROUD, Y.TULLIE, Madame D.DUBOST

Secr�taire de s�ance : L. LITHOD-MEILLAND

Absents excus�s : JP.MARION (pouvoir donn� à M.ROBERT), C.MEYGRET (pouvoir donn� à Y.CROS), F.ROYER (pouvoir donn� à M.MAUVERNAY)

Date de convocation : 3 juillet 2008

Date d’affichage de la convocation : 3 juillet 2008

Le compte-rendu de la s�ance du 5 juin 2008 est approuv� à l’unanimit�.

Feuille Info N� 90 JUILLET 2008

HALTE AUX FEUX
Malgr� toutes les recommandations qui ne sont que des règles de bon sens et de bon voisinage, de nombreux incidents se sont encore produits dernièrement. Je me suis refus� jusqu’à pr�sent à prendre les mesures n�cessaires. La loi, je le r�pète interdit tout brûlage de d�chets verts, ceux-ci doivent être transport�s en d�charge. Notre arrêt� interdit tout feu

du 1^er juillet au 30 septembre. Si l’�vidence et le bon sens ne fonctionnent pas, nous prendrons les mesures qui s’imposent.

PLAN CANICULE 2008
Il a �t� confi�, par la loi, aux maires la mission de recenser à titre pr�ventif, sur un registre nominatif les personnes susceptibles de n�cessiter une intervention des services sociaux et sanitaires en cas de risques exceptionnels et de d�clenchement du plan d'alerte et d'urgence.

Les personnes concern�es sont celles r�pondant aux critères suivants :

les personnes âg�es de 65 ans et plus r�sidant à leur domicile,

les personnes âg�es de plus de 60 ans reconnues inaptes au travail et r�sidant à leur domicile,

les personnes adultes handicap�es b�n�ficiant de l'AAH, ACTP, de la carte d'invalidit�, ou reconnues travailleurs handicap�es, ou encore titulaires d'une pension d'invalidit� servie au titre d'un r�gime de base de la s�curit� sociale ou du code des pensions militaires d'invalidit� et des victimes de guerre r�sidant à leur domicile.

C'est à la personne concern�e de se faire inscrire sur le registre tenu en mairie, soit en se pr�sentant en mairie aux horaires d'ouverture, soit par �crit, en fournissant la preuve de l'appartenance à l'une des cat�gories pr�-cit�es (carte d’identit� ou carte d’invalidit�).

Les personnes en r�sidence secondaire r�pondant aux critères ci-dessus peuvent �galement se faire recenser.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 5 juin 2008

Pr�sents : Messieurs D. DI ROCCO, JC.ARNAUD, JP.MARION, Madame C.MEYGRET, Monsieur PM.MAHEAS, Mesdames F.ROYER, M.ROBERT, Madame M.MAUVERNAY, Messieurs L.LITHOD-MEILLAND, J-M.CLECHET, P.SIMONET, J-S.MOIROUD, Y.TULLIE, Madame D.DUBOST

Secr�taire de s�ance : D.DUBOST

Absent excus� : Y.CROS

Date de convocation : 29 mai 2008

Date d’affichage de la convocation : 29 mai 2008

Le compte-rendu de la s�ance du 30 avril 2008 est approuv� à l’unanimit�.

Feuille Info N� 89 MAI 2008

CHERS CITOYENS,

Vous avez bien voulu me confier, pour six ans encore, la gestion de la commune et je vous remercie de la confiance que vous m’avez accord�e.

C’est avec une nouvelle �quipe que je m’efforcerai de conduire la commune vers une �volution raisonn�e, tout en apportant les �quipements et les structures n�cessaires à notre bien être, sans oublier la qualit� de notre environnement, la sauvegarde de notre caract�ristique rurale et notre identit� architecturale.

Une nouvelle �quipe, c’est une nouvelle dynamique, et l’on distingue d�jà chez celle-ci une r�elle envie de r�ussir.

Je n’oublie pas l’�quipe pr�c�dente, car la r�ussite du bilan, très positif, que nous avons r�alis�e en sept ans, lui revient entièrement.

Car ce n’est pas moins de 100 r�unions en commissions de travail, et 70 conseils municipaux qu’ils ont anim�s. Pour tout ce temps pass� pour la cause publique, ils m�ritent grandement notre reconnaissance et je les remercie tous.

Je garderai, pr�cieusement, les nombreux souvenirs de cette amiti� laborieuse.

Le maire Daniel Di Rocco

1er tour des �lections municipales du 9 mars 2008

Election des conseillers municipaux

1er tour des �lections municipales du 9 mars 2008

feuille de proclamation des r�sultats

Nombre d'inscrits sur les listes �lectorales 986

Nombre de votants
678

Nombre d'exprim�s
665

taux de participation
68,76%

nom, pr�nom et suffrages obtenus par ordre alphab�tique

Nom Pr�nom Suffrages obtenus

ARNAUD Jean-Claude 555

CLECHET Jean-Marc 562

CROS Yves 576

DI ROCCO Daniel 520

DUBOST Delphine 528

LITHOD MEILLAND Loïc 564

MAHEAS Pierre-Marie 559

MARION Jean-Pierre 525

MAUVERNAY Muriel 565

MEYGRET Claire 557

MOIROUD Jean-St�phan 542

ROBERT Monique 577

ROYER Florence 582

SIMONET Pascal 549

TULLIE Yves 538

Première r�union du conseil municipal le vendredi 14 mars 2008 à 20h

Le secr�tariat de mairie tient à la disposition du public le procès-verbal des op�rations

�lectorales et le nombre de suffrages obtenus par chaque candidat.

Election des conseillers municipaux

1er tour des �lections municipales du 9 mars 2008

feuille de proclamation des r�sultats




Nombre d'inscrits sur les listes �lectorales		986
Nombre de votants		678
Nombre d'exprim�s		665
taux de participation		68,76%



nom, pr�nom et suffrages obtenus par ordre alphab�tique

Nom	Pr�nom	Suffrages obtenus
ARNAUD	Jean-Claude	555
CLECHET	Jean-Marc	562
CROS	Yves	576
DI ROCCO	Daniel	520
DUBOST	Delphine	528
LITHOD MEILLAND	Loïc	564
MAHEAS	Pierre-Marie	559
MARION	Jean-Pierre	525
MAUVERNAY	Muriel	565
MEYGRET	Claire	557
MOIROUD	Jean-St�phan	542
ROBERT	Monique	577
ROYER	Florence	582
SIMONET	Pascal	549
TULLIE	Yves	538


Première r�union du conseil municipal le vendredi 14 mars 2008 à 20h


Le secr�tariat de mairie tient à la disposition du public le procès-verbal des op�rations
�lectorales et le nombre de suffrages obtenus par chaque candidat.